Conseil Municipal

    CAIRE HaguenauLe Conseil Municipal de Haguenau se réunit le lundi 22 mai à 18h30 au CAIRE, 84 route de Strasbourg. Les séances sont ouvertes au public.

    Ordre du jour :

    • CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
    • CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2017

    A.    Finances

    • COMPTE DE GESTION 2016
    • COMPTE ADMINISTRATIF 2016
    • MAISON DES PRETRES : subvention pour rénovation de l’orgue de la Basilique de Marienthal (2è tranche)

    B.    Jeunesse, Sports et Loisirs

    • SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L’ANNEE 2017 : promotion du sport de haut niveau
    • VENTE D’UN PRATICABLE DE GYMNASTIQUE DE COMPETITION
    • ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT DE HAGUENAU : subvention pour la participation à la coupe de France Robotique des IUT et le Challenge Pédagogique de Karting Electrique

    C.    Culture

    • ASSOCIATION FSE COLLEGE FOCH DE HAGUENAU : demande de subvention pour l’exposition sur les 150 ans de la naissance d’Alfred Marzolff : « sculptures familières et artiste méconnu des Haguenoviens »
    • ASSOCIATION « THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU » : demande de subvention
    • ASSOCIATION « THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS » DE HAGUENAU : demande de subvention
    • ASSOCIATION « CHORALE SAINTE-CECILE » DE HAGUENAU : demande de subvention

    D.    Enfance et Education

    • EDUCATION – MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L’ECOLE MATERNELLE MERXENHOUSE ET DEVELOPPEMENT DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
    • FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ENSIGNEMENT PRIVES : participation de la commune à la scolarisation d’un enfant dans l’établissement d’enseignement catholique privé Apprentis d’Auteuil – Ecole Joie de Vivre à Strasbourg

    E.    Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

    • MAINLEVEE D’UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Commune de HAGUENAU/SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS, rue de la Redoute
    • MAINLEVEE D’UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Commune de HAGUENAU/SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C.R.E, 2 rue du Général Courbassier
    • AVIS SUR INSTAURATION D4UNE SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE : rue de la ferme Claus
    • CONVENTION DE RETROCESSION D’EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC : 48 rue Steingebiss
    • STATION DE RELEVAGE DES EAUX RUE DU MOULIN NEUF : convention d’entretien
    • LOT DE CHASSE COMMUNALE N°2 : remplacement d’un associé

    F.    Travaux et gestion patrimoniale

    • BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme

     

    G.    Equipements et services urbains

    • MARCHES DE FOURNITURE DE VEHICULES : constitution d’un groupement de commandes
    • EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CIMATISATION (CVC) ET EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) : constitution d’un groupement de commandes
    • BILINGUISME : mise en place de plaques de rue bilingues en centre-ville
    • ADHESION AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES & VILLAGES FLEURIS

    Site Sortir à Haguenau